Marché de fourniture de 7 véhicules de type société pour le service communication du SMETOM.
Vous pouvez télécharger le dossier de consultation des entreprises ci-dessous ou le retrouver sur :
http://smetom-haut-doubs.e-marchespublics.com/
Règlement de la consultationCahier des Clauses Particulières
Bordereau des Prix Unitaires
Marché de transport des déchets ménagers des quais de transfert des Fins, Maîche et Vercel, au centre de valorisation energétique des déchets de Pontarlier
Vous pouvez télécharger le dossier de consultation des entreprises ci-dessous.
Acte d'EngagementBordereau des Prix UnitairesAnnexe 2 au CCTPAnnexe 1 au CCTPCCTPCCAPRèglement de Consultation
Marché de réhabilitation des quais de transfert des Fins et de Maîche - Réaménagement de la déchèterie de Maîche - Diagnostic Amiante
Vous pouvez télécharger le dossier de consultation des entreprises ci-dessous.
Règlement de consultationCahier des ChargesActe d'EngagementPlan de situation quais de transfert diagnostic amiante
